Documentation contractuelle

Accord de niveau de service

Objectif de disponibilité, support et exclusions de service.

Ce texte a été fourni par l'éditeur. Avant une publication contractuelle définitive, complétez et faites vérifier les mentions d'identité, l'adresse du siège, les coordonnées de contact, le droit applicable, la juridiction compétente et l'adéquation entre les offres décrites et les fonctionnalités réellement commercialisées.

AI Secure Audit Service Level Agreement (SLA) – Version 1.0 Disponibilité Objectif annuel de disponibilité de 99,9 % hors maintenances planifiées et cas de force majeure. Support Support 24h/24 et 7j/7 pour tous les abonnements, avec priorisation selon la gravité des incidents. Maintenance Les maintenances planifiées sont annoncées à l'avance lorsque cela est raisonnablement possible. Sauvegardes Des sauvegardes régulières sont effectuées conformément à la politique de sécurité. Exclusions Le SLA ne couvre pas les interruptions dues à Internet, aux fournisseurs tiers, aux actes du Client ou aux cas de force majeure.